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Le 19 novembre 2009, après un procès de 4 mois, le tribunal correctionnel de Toulouse a rendu son jugement, prononçant la relaxe de la société Grande Paroisse et de Serge Biechlin, ancien responsable de l'usine. Ils comparaissaient pour "homicides et blessures involontaires".
Le Parquet a fait appel de cette décision et le procès en appel débutera le 3 novembre 2011.

 

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