Dans un contrat d'assurance vie, la clause bénéficiaire sert à désigner la personne qui recevra le capital de l'assuré à la mort de celui-ci. Elle est en générale libellée de la façon suivante : "En cas de décès, je désigne comme bénéficiaire mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, à parts égales entre eux, à défaut mes héritiers."
| Si vous ne rédigez pas vous-même la clause bénéficiaire, c'est votre conjoint qui est désigné comme bénéficiaire |
En clair, si vous ne rédigez pas vous-même la clause bénéficiaire, c'est votre conjoint qui est désigné comme bénéficiaire. En cas de décès de ce dernier avant la mise en œuvre de la clause, c'est à vos enfants et vos héritiers que le capital légué reviendra.
Pacs et union libre : pas de prise en compte
Mais cette clause ne convient pas à toutes les situations. Elle laisse peu de marge de manœuvre. Par exemple, elle ne prend pas en compte les partenaires pacsés et les concubins. Cette clause pré-remplie ne donne pas non plus la possibilité, si vous le souhaitez, d'avantager un enfant par rapport à un autre. De plus, dans certains cas, vos petits-enfants peuvent être exclus du bénéfice du contrat sans que vous l'ayez voulu. C'est le cas par exemple lorsque la clause pré-remplie désigne comme bénéficiaires vos deux enfants ayant eux-mêmes des enfants.
| La clause pré-remplie ne donne pas la possibilité d'avantager un enfant par rapport à un autre. |
Si malheureusement l'un de vos deux enfants décède avant vous, au moment de votre propre décès, seul votre deuxième enfant bénéficiera du capital alors que vos petits-enfants, qui ont perdu leur père ou leur mère, ne toucheront rien. Pour éviter de telles situations qui peuvent sembler injustes, il faut donc s'assurer que la clause de votre contrat corresponde à vos souhaits de transmission. Si ce n'est pas le cas, vous avez toute latitude pour rédiger la clause bénéficiaire en envoyant un courrier à votre assureur. Encore faut-il prendre quelques précautions pour éviter les mauvaises surprises.
