Ce que la douane vous autorise à ramener

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A l'exception de vos objets à usage personnel qui sont admis sans formalités douanières ou fiscales en France, la valeur des marchandises que vous rapportez d'un pays non membre de l'Union européenne est soumise à un régime strict. Elle ne doit pas excéder au total 175 euros (90 euros si le voyageur a moins de 15 ans) et cette somme ne peut pas être cumulée par différentes personnes pour bénéficier d'une franchise plus importante pour un même objet.

 

En plus de ces seuils en valeur, vous êtes également soumis à des limitations quantitatives selon les produits que vous ramenez.

 

 

Quantités maximum des produits pouvant être rapportés

d'un pays non-membre de l'Union européenne

 
 
Produits et marchandises par personne
Quantités ou valeurs limitées à
     
 

Cigarettes

200 unités
     
 
Café
500 grammes
     
 
Thé
100 grammes
     
 
Vins dits "tranquilles" (non mousseux)
2 litres
     
 
Boissons à plus de 22°
1 litre
     
 
Parfums
50 grammes
     
 
Eaux de toilette
25 cl
     
 
Source : Direction Générale des Douanes / 2007
 

 

NB : Les personnes âgées de moins de 17 ans ne peuvent importer en franchise ni tabacs, ni boissons alcoolisées.

 

Attention, notez bien qu'au-delà d'une valeur de 175 euros, ou des quantités indiquées ci-dessus, vous devez déclarer à la douane les produits que vous transportez et payer les droits et taxes correspondants.

 

Quant aux médicaments, de la même manière que ceux provenant de pays membres de l'Union européenne, ils sont admis lorsque vous les importez en quantités correspondant à 3 mois de traitement sans ordonnance, et s'ils sont transportés dans vos bagages.

 

Les produits à caractère particulier

Certains végétaux et produits végétaux, s'ils sont susceptibles d'être vecteurs de contamination par des organismes nuisibles, sont normalement soumis a un contrôle sanitaire. Ce dernier n'est néanmoins pas systématique : il est prévu des tolérances lorsque ces produits sont importés en petite quantité, dans les bagages personnels des voyageurs, et pour être consommés durant le transport ou destinés a des fins commerciales.

Les animaux de compagnie accompagnant le voyageur en provenance de pays tiers, ne sont pas soumis au contrôle vétérinaire s'ils remplissent les conditions suivantes : ne pas excéder une certaine quantité (variable selon les espèces) et voyager avec le document d'accompagnement établi et signé par un vétérinaire du pays d'origine.

Les denrées alimentaires et produits d'origine animale, tels que le lait en poudre et les aliments pour nourrissons, les denrées alimentaires requises pour des raisons médicales, peuvent être ramenés dans vos bagages, sous réserve qu'ils ne nécessitent pas une réfrigération avant leur consommation, et qu'il s'agisse de produits conditionnés et de marque déposée.

Enfin, si vous achetez pour votre usage privé un véhicule à l'étranger, vous devez procéder à son dédouanement et acquitter les droits et taxes. A votre arrivée en France, seuls les carburants contenus dans le réservoir de votre véhicule, et dans un bidon de 10 litres maximum, sont admis sans payer de taxes.



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