A l'exception de vos objets à usage personnel qui sont admis sans formalités
douanières ou fiscales en France, la valeur des marchandises que vous rapportez
d'un pays non membre de l'Union européenne est soumise à un régime
strict. Elle ne doit pas excéder au total 175 euros (90 euros si le voyageur
a moins de 15 ans) et cette somme ne peut pas être cumulée par différentes
personnes pour bénéficier d'une franchise plus importante pour un même objet.
En plus de ces seuils en valeur, vous êtes également soumis à
des limitations quantitatives selon les produits que vous ramenez.
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Quantités maximum des produits pouvant être rapportés
d'un pays non-membre de l'Union européenne
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Produits et marchandises par personne
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Quantités ou valeurs limitées à
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Cigarettes
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200 unités
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Café
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500 grammes
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Thé
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100 grammes
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Vins dits "tranquilles" (non mousseux)
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2 litres
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Boissons à plus de 22°
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1 litre
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Parfums
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50 grammes
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Eaux de toilette
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25 cl
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Source : Direction Générale des Douanes / 2007
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NB : Les personnes âgées de moins de 17 ans ne peuvent importer
en franchise ni tabacs, ni boissons alcoolisées.
Attention, notez bien qu'au-delà d'une valeur de 175 euros, ou des quantités
indiquées ci-dessus, vous devez déclarer à la douane les produits que vous transportez
et payer les droits et taxes correspondants.
Quant aux médicaments, de la même manière que ceux
provenant de pays membres de l'Union européenne, ils sont admis lorsque
vous les importez en quantités correspondant à 3 mois de traitement sans ordonnance,
et s'ils sont transportés dans vos bagages.
Les produits à caractère particulier
Certains végétaux et produits végétaux,
s'ils sont susceptibles d'être vecteurs de contamination par des organismes
nuisibles, sont normalement soumis a un contrôle sanitaire. Ce dernier n'est
néanmoins pas systématique : il est prévu des tolérances
lorsque ces produits sont importés en petite quantité, dans les
bagages personnels des voyageurs, et pour être consommés durant le
transport ou destinés a des fins commerciales.
Les animaux de compagnie accompagnant le voyageur en provenance de
pays tiers, ne sont pas soumis au contrôle vétérinaire s'ils
remplissent les conditions suivantes : ne pas excéder une certaine quantité
(variable selon les espèces) et voyager avec le document d'accompagnement
établi et signé par un vétérinaire du pays d'origine.
Les denrées alimentaires et produits d'origine animale, tels
que le lait en poudre et les aliments pour nourrissons, les denrées alimentaires
requises pour des raisons médicales, peuvent être ramenés
dans vos bagages, sous réserve qu'ils ne nécessitent pas une réfrigération
avant leur consommation, et qu'il s'agisse de produits conditionnés et
de marque déposée.
Enfin, si vous achetez pour votre usage privé un véhicule à l'étranger,
vous devez procéder à son dédouanement et acquitter les droits et taxes. A votre
arrivée en France, seuls les carburants contenus dans le réservoir de votre véhicule, et dans un bidon de 10 litres maximum, sont admis sans payer de taxes.