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Vacances à l'étranger et douane

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A l'exception de vos objets à usage personnel qui sont admis sans formalités douanières ou fiscales en France, la valeur des marchandises que vous rapportez d'un pays non membre de l'Union européenne est soumise à un régime strict. Elle ne doit pas excéder au total 175 euros et 90 euros pour un voyageur de moins de 15 ans.

Attention, cette somme ne se cumule pas entre différentes personnes pour bénéficier d'une franchise plus importante pour un même objet. En plus de ces seuils en valeur, vous êtes également soumis à des limitations quantitatives selon les produits rapportés.

 

 
Produits et quantités autorisés
 
  ProduitQuantitée autorisée  
  Cigarettes200 unités  
  Café500 grammes  
  Thé100 grammes  
  Vin (non mousseux)2 litres  
  Boisson alcoolisée inférieure à 22°2 litres  
  Boisson alcoolisée supérieure à 22°1 litre  
  Parfum50 grammes  
  Eau de toilette250 centilitres  
  MédicamentsSelon les besoins du patient, dans la limite de trois mois de traitement  
  CarburantsUn réservoir plein et 10 litres en bidon  
 
Source : Direction des douanes
 

 

 

Attention, les personnes âgées de moins de 17 ans ne peuvent importer en franchise ni tabac, ni boissons alcoolisées. Ensuite, au-delà d'une valeur de 175 euros, ou des quantités indiquées ci-dessus, vous devez déclarer à la douane les produits que vous transportez et payer les droits et taxes correspondants. Si vous achetez pour votre usage privé un véhicule à l'étranger, vous devez procéder à son dédouanement et vous acquitter des droits et taxes.

 

Les douanes françaises ont établi une liste de produits interdits comme les matériels de guerre, armes et munitions, les trésors nationaux et biens culturels, les stupéfiants, les psychotropes, les organes, tissus et cellules issus du corps humain, les gamètes issus du corps humain et vétérinaires, les produits sanguins labiles, les sources artificielles et naturelles de radionucléides, les déchets, y compris les déchets radioactifs, les objets comportant des images et ou des représentations de mineurs à caractère pornographique, les animaux vivants et produits animaux soumis à certificat vétérinaire... Cette liste loin d'être exhaustive est régulièrement complétées d'interdictions temporaires.

 

Les produits à caractère particulier

Des végétaux et produits végétaux sont susceptibles d'être vecteurs de contamination par des organismes nuisibles. Ils font l'objet d'un contrôle sanitaire, qui n'est pas systématique. Des tolérances sont accordées lorsque ces produits sont importés en petite quantité, dans les bagages personnels des voyageurs.

Les animaux de compagnie de voyageur en provenance de pays tiers, échappent au contrôle vétérinaire s'ils remplissent les conditions suivantes : ne pas excéder une certaine quantité (variable selon les espèces) et voyager avec le document d'accompagnement établi et signé par un vétérinaire du pays d'origine.

Les denrées alimentaires et produits d'origine animale, tels que le lait en poudre et les aliments pour nourrissons, les denrées alimentaires requises pour des raisons médicales, peuvent être ramenés dans vos bagages, sous réserve qu'ils ne nécessitent pas une réfrigération avant leur consommation, et qu'il s'agisse de produits conditionnés et de marque déposée.

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