Circulation différenciée : bientôt de retour à Paris ? [conditions]

Circulation différenciée : bientôt de retour à Paris ? [conditions] CIRCULATION ALTERNEE DIFFERENCIEE - La circulation différenciée, une évolution du dispositif de circulation alternée, peut être en vigueur dans les grandes villes en cas de pic de pollution. Comment ça marche, quels sont les véhicules autorisés et interdits de circuler ?

[Mis jour le 15 novembre 2017 à 17h35] La circulation différenciée sera-t-elle de retour ces prochains jours à Paris ? C'est possible puisqu'un pic de pollution est annoncé dans la capitale le jeudi 16 novembre. La mairie mettra en place la gratuité du stationnement résidentiel à Paris et envisage d'autres mesures si le pic devait perdurer. La circulation différenciée remplace peu à peu la circulation alternée, longtemps prônée lors des pics de pollution. Elle consiste à restreindre la circulation en fonction du niveau d'émissions polluantes des véhicules. Elle a déjà été mise en place en France, notamment à Paris en janvier et juin 2017.

Circulation différenciée à Paris

La circulation différenciée a déjà été mise en place à Paris du lundi 23 janvier au mercredi 25 janvier 2017. Elle a ensuite été remise en place le jeudi 22 juin. Comme en janvier, ce n'étaient plus les plaques d'immatriculation qui servaient à déterminer quels véhicules pouvaient circuler dans la capitale mais la vignette Crit'Air anti-pollution. Seuls les véhicules des catégories 1 à 3 pouvaient circuler jeudi 22 juin à Paris. Le dispositif était donc plus restrictif qu'en janvier où les véhicules de catégorie 4 étaient aussi autorisées à circuler. A quoi correspondent ces catégories ? Les véhicules de catégorie 0 sont les véhicules à zéro émission : 100% électriques et fonctionnant à l'hydrogène. Les véhicules de catégorie 1 sont les véhicules essence commercialisés depuis 2011. Ceux de catégorie 2 regroupent les véhicules essence immatriculés pour la première fois entre 2006 et 2010 ainsi que les diesel lancés à partir du 1er janvier 2011. Enfin, la pastille Crit'Air 3 regroupe les véhicules essence lancés entre 1997 et 2005 et les diesel de 2006 à 2010. Tous les autres étaient donc interdits de circuler à Paris.

Circulation différenciée et circulation alternée à Lyon

La circulation différenciée avait également été mise en place le 23 janvier à Lyon et Villeurbanne et reconduite le 24 janvier. Là aussi, la vignette Crit'Air servait à déterminer les véhicules autorisés à circuler mais pas seulement... Les véhicules à plaques d'immatriculation paires pouvaient aussi circuler le mardi 24 janvier comme ceux équipés de vignette de catégorie 1 à 3. Les catégories 0 1, 2 et 3 correspondent à des véhicules zéro émission soient les voitures électriques (catégorie 0), essence à partir de 2011 (catégorie 1) diesel à partir de 2011 et essence de 2006 à 2010 (catégorie 2), essence de 1997 à 2005 et diesel de 2006 à 2010 (catégorie 3). En 2016, la circulation alternée avait déjà été mise en place le vendredi 9 décembre 2016. C'était une première pour la métropole rhodanienne. Seules les véhicules à plaques impaires avaient alors le droit de circuler entre 5h du matin et minuit. A Lyon, la gratuité des transports en commun n'avait pas été appliquée.

La circulation alternée, c'est quoi ? Et la circulation différenciée ?

La circulation alternée est peu à peu remplacée par la circulation différenciée. La circulation alternée s'applique aux véhicules légers soit les voitures et deux-roues motorisées. Elle peut être mise en place en cas de pic de pollution. Un épisode de pollution est jugé "persistant" lorsque le seuil d'information et de recommandation est dépassé durant deux jours consécutifs et par une prévision de dépassement du seuil d'information pour le jour-même et le lendemain.  La circulation alternée peut ensuite être mise en place lors d'un cas d'épisode de pollution prolongé (dioxyde d'azote, particules PM10). Pour les particules fines, le niveau d'information est atteint en cas de concentration supérieure à 50 µg/m3. C'est alors la plaque d'immatriculation qui fait foi : les jours pairs (2, 4, 6, 8 du mois), les plaques équipées d'un numéro pair peuvent circuler, pas celles équipées d'un numéro impair. C'est l'inverse les jours impairs (ex : les 3, 5, 7 ou 19 du mois). La circulation alternée est à ne pas confondre avec la circulation différenciée, mise en place pour la première fois à Paris et Lyon en janvier 2017. Cette fois, ce sont les vignettes Crit'Air anti-pollution qui fait foi. En cas de pic de pollution, les autorités peuvent décider d'interdire la circulation des véhicules les plus polluants. En janvier, les véhicules classés de niveau 4 à 6 avaient été interdits de circuler. Le 22 juin, ce sont cette fois ceux des classes 3 à 6 qui étaient à laisser au garage.

Circulation différenciée : qui décide, comment ça marche ?

Les autorités (préfet de Police pour les grandes agglomérations, préfet des départements concernés) peuvent décider de la mise en place de la circulation alternée qui consiste à faire circuler à tour de rôle les véhicules en fonction de leurs plaques minéralogiques ou différenciée en fonction de la catégorie de vignette Crit'Air apposée sur le pare-brise. Depuis le pic de pollution de 2015, le ministère de l'Environnement a annoncé que la circulation alternée serait plus rapide à être mise en place en cas de pollution, une simple demande conjointe de la mairie de Paris et de la région Île de France pouvant désormais suffire pour la faire entrer en vigueur. Mais c'est toujours la préfecture de police qui tranche.

Circulation alternée : y a-t-il des exceptions ?

Les exceptions sont nombreuses. Les véhicules propres sont exemptés, quelles que soient leurs plaques d'immatriculation (par propre on entend électrique, hybride ou fonctionnant au gaz). Il en va de même le plus souvent pour les véhicules transportant au moins trois personnes afin de favoriser le covoiturage. De même, les véhicule de santé, de secours et pour contrer les incendies, ceux des forces de l'ordre, ceux chargés de l'approvisionnement, les véhicules de transport en commun, taxi, VTC et voitures d'auto-école. Il en est de même pour les véhicules de chantier, dépannage, déménagement ainsi que certains véhicules de professionnels : commerciaux et journalistes par exemple ou encore les véhicules immatriculés à l'étranger.

Circulation alternée : quelles sanctions et amendes ?

Si vous ne respectez pas les règles de la circulation alternée, par exemple en circulant un jour pair alors que votre véhicule est immatriculé avec une plaque impaire ou, dans le cas de la circulation différenciée en circulant à bord d'un véhicule non pourvu de la bonne vignette, vous êtes passibles d'un contrôle et d'une amende revenant à une contravention de 2e classe, soit 22 euros réglée immédiatement ou 35 euros après trois jours. Il vous sera également demandé de stationner votre véhicule ou de rentrer chez vous sous peine d'immobilisation du véhicule (avec possible mise en fourrière). Pour la circulation différenciée, l'amende est désormais une contravention de 3e classe : 68 euros pour un véhicule léger, 135 pour un poids-lourd.

Quelles solutions pour se déplacer en cas de circulation différenciée ?

Il en existe de nombreuses à commencer par les transports en commun. Les élus locaux en concertation avec les syndicats des transports (STIF pour l'Ile de France) peuvent décider de la gratuité des transports publics lors de ces pics de pollution. Ce jeudi 22 juin, ce ne sera pas gratuit  mais un tarif réduit à 3,30 sera mis en place. Autre solution, le covoiturage puisque les véhicules transportant au moins trois passagers sont autorisés à circuler ou, plus onéreux, les taxis et VTC. Enfin, il est toujours possible de louer ou emprunter un véhicule d'un proche disposant de la bonne vignette pour circuler.

Amendes

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