Chevaux fiscaux : tarif et calcul

Chevaux fiscaux : tarif et calcul Les chevaux fiscaux servent à déterminer une classification des véhicules selon la puissance de leur moteur. Cette classification donne ensuite lieu à des barèmes qui servent notamment pour le calcul de la taxe d'immatriculation du véhicule, ou pour celui des indemnités kilométriques annuelles.

Pour connaître le nombre de chevaux fiscaux de votre véhicule, reportez-vous à la rubrique P6 de votre certificat d'immatriculation (carte grise). Les chevaux fiscaux et la taxe d'immatriculation des véhicules. L'établissement d'un certificat d'immatriculation donne lieu à une taxe qui est directement calculée sur les chevaux fiscaux du véhicule. La taxe régionale qui s'applique est exprimée en un montant unitaire que l'on multiplie par le nombre de chevaux fiscaux. Ce montant unitaire diffère selon les régions. Les tarifs peuvent même connaître une amplitude surprenante.

Par exemple, le montant pour la Corse est de 27 euros par cheval fiscal. Alors que ce tarif passe à 51,20 euros pour le département des Bouches du Rhône en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Une exonération de cette taxe, totale ou de moitié, peut être proposée aux véhicules propres. Par véhicules propres, on entend ceux qui émettent moins de 20 grammes de CO2 au kilomètre parcouru. Pour reprendre les mêmes exemples, la Corse exonère de 100 % la taxe d'immatriculation pour les véhicules propres. Alors que la région PACA ne propose aucune exonération. Tout travailleur qui utilise son véhicule à des fins professionnelles peut déduire une partie des frais de son revenu imposable. Là encore, le calcul se base sur le nombre de chevaux fiscaux du véhicule. A l'inverse de la taxe d'immatriculation, le barème est homogène au niveau national. D.A.P. signifie "distance annuelle parcourue".

Carte grise