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D  
nom masculin

DéfinitionEvénements

 

Définition droit commun

 
 
droit commun, nom masculin
Sens  Ensemble des règles non particulières ou non soumises à un droit spécifique [Droit]. Anglais common law
droit commun : 1 définition

 

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Evènements droit commun

 
 
droit commun : 24 événements contenant le mot droit commun
 
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Clisthène parvient à établir un régime qui évite le retour à l’oligarchie à Athènes. Il instaure alors une règle bien précise : tous les citoyens ont les mêmes droits et devoirs. Ce précepte, appelé i... Suite
25 mars 1675 L'affaire des poisons
La marquise de Brinvilliers est arrêtée pour une histoire d’empoisonnement qui relève alors du simple crime de droit commun. Mais, rapidement, l’enquête va mener à la femme qui a fournit le poison et s... Suite
26 janvier 1788 Les premiers colons débarquent en Australie
Onze navires anglais, commandés par le capitaine Arthur Phillip, accostent à Port Jackson (futur Sydney), sur la côte orientale de l'Australie. Partis d'Angleterre en mai 1787, les 450 marins et leurs ... Suite
24 août 1789 La liberté de la presse
L'article 11 de la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen affirme : "la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc p... Suite
15 décembre 1791 Ratification du "Bill of Rights"
Les 10 premiers amendements à la Constitution des Etats-Unis, communément appelés la Déclaration des Droits ou "Bill of Rights", proposés par le premier Congrès en 1789, sont ratifiés. On y retrouve le... Suite
droit commun : 24 événements
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esthésie
Définition : L'esthésie est un terme qui permet de décrire la capacité à percevoir des informations sensorielles, qui sont transmises au cerveau pour y être analysées et provoquer une réaction chimique et émotionnelle.
Synonymes : sensation, sensibilité

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