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Mariage civil sous la Révolution Française,
par Jean-Jacques Scherrer
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Entre la fin du catholicisme d'Etat en 1789 et les lois laïques
de 1882, Napoléon transforme en 1801 le clergé en un organisme
quasi public.
La religion "canalisée" par la Révolution
L'un des principaux idéaux des révolutionnaires consiste à déchristianiser
la France. Dès août 1789, l'article 10 de la Déclaration des Droits de l'Homme
reconnaît à ce titre la liberté des cultes à toutes les religions. Quelques
mois plus tard, l'Assemblée Constituante décide, sur proposition de Talleyrand,
de nationaliser les biens du clergé : une première pierre avant l'adoption,
en juillet 1790, de la Constitution Civile du clergé. Le Vatican refuse et
une période de lutte intense s'ouvre alors entre la Convention et
le Saint-Siège. Autre pomme de discorde : la volonté des révolutionnaires
de réformer l'organisation très hiérarchisée de l'Eglise et de l'organiser
selon une structure plus démocratique (élection des évêques et des curés
notamment). 45 % du personnel ecclésiastique, les prêtres "réfractaires"
(par opposition aux prêtres "assermentés"),
va refuser cette nouvelle donne et subir des violences pendant presque 10
ans. Cette nationalisation de l'Eglise de France va ensuite de pair avec
une déchristianisation plus morale de l'Etat et de la société.
A ce titre, la dissociation du mariage religieux et du mariage civil est
l'une des réformes les plus symboliques de l'évolution des
rapports entre les deux sphères du pouvoir politique et spirituel.
Le clergé, un service public ?
L'arrivée au pouvoir de Napoléon stoppe la laïcisation brutale de l'Etat.
En 1801, le Concordat signé avec le pape Pie VII retire au catholicisme le
titre de religion d'Etat : elle est désormais celle de la "majorité des
Français ". Toutefois, le volet le plus important de l'accord reste le
nouveau statut donné aux ecclésiastiques, qui deviennent des fonctionnaires,
payés par l'Etat. Napoléon s'accorde de plus le droit de nommer les évêques.
Avec le Concordat les cultes sont organisés en service public : la
confusion des pouvoirs dure tout au long du XIXe siècle.
La IIIe République : l'école devient laïque
En 1869, la rupture du Concordat, ou la Séparation de l'Eglise et
de l'Etat, figure pour la première fois dans un programme politique,
celui de Léon Gambetta. La IIIe République fondée en 1871 va
ainsi voir un fort courant modernisateur se développer et les premières lois
laïques voir le jour. Revenant sur la loi Falloux de 1850, les lois Jules
Ferry de 1882 excluent les religieux de l'enseignement, avant de rendre l'enseignement
obligatoire et… totalement laïque. En pratique, l'instruction religieuse
est supprimée de tous les programmes scolaires, son apprentissage devant
se faire hors des locaux de l'école et en dehors des heures de classe. Elle
est également remplacée par des cours de morale civique et républicaine.
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1905 : une explosion de laïcité ?