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Jour par Jour, Convention de Paris

Dates décroissantes    Titres seulement    (2 réponses)

1858

Constitution de la Roumanie
Durant le mois de mai, Napoléon III convoque les représentants de sept puissances (France, Royaume-Uni, Autriche, Prusse, Russie, Sardaigne et Turquie). Du 7 au 19 août, le Convention de Paris a lieu, aboutissant à la naissance des " Principautés unies de Moldavie et de Valachie ". Ces dernières possèdent dès lors chacune un prince autochtone, un gouvernement et une assemblée élue au suffrage censitaire, tandis que leur cour de justice est commune.
Voir aussi : Napoléon III - Roumanie - Convention de Paris - Histoire des Traités
1883
 		20 mars

Convention de Paris
Le 20 mars 1883, la Convention de Paris voit la naissance de l'Union pour la protection internationale de la propriété industrielle. Cet accord est signé par les onze Etats présents, comme la France, l'Italie ou le Brésil, qui seront bientôt rejoints par les Etats-Unis, le Japon, la Grande-Bretagne et l'Allemagne. La convention accorde au dépositaire d'un brevet, une date de priorité de dépôts dans tous les Etats membres.
Voir aussi : France - Etats-Unis - Japon - Grande-Bretagne - Italie - Histoire de la Société








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