Histoire du Traité de Nice

Dates décroissantes    Titres seulement    (3 réponses)

2001
 		juin

Les Irlandais refusent le traité de Nice
Lors d’un référendum, la population irlandaise oppose un refus catégorique au traité de Nice. Ce dernier fut mis au point entre les états membres de l’Union européenne l’année précédente. Il visait à organiser les différentes institutions concernées afin d’anticiper l’élargissement de l’Union. L’année suivante, un nouveau référendum est organisé et obtient une majorité de votes favorable au traité.
Voir aussi : Histoire de l'Union Européenne - Histoire du Traité de Nice - Histoire de la Construction européenne
2003
 		1 février

Le traité de Nice entre en vigueur
En vue d’élargir l’Union européenne à dix nouveaux pays, les États membres se sont réunis en 2001 pour mettre au point le traité de Nice. Celui-ci revoit notamment le pouvoir décisionnel du Conseil de l’Union en redéfinissant le vote à la majorité qualifiée dans divers domaines et en appliquant une nouvelle répartition des voix détenues par les États au Parlement. Il entre en vigueur le 1er février 2003.
Voir aussi : Histoire de Nice - Histoire du Traité de Nice - Histoire de la Construction européenne
2004
 		29 octobre

La Constitution européenne est établie
Les représentants des États membres de l’Union européenne se réunissent à Rome afin de signer le texte de la Constitution européenne. Redéfinissant les principes de fonctionnement de l’UE pour l’adapter à une Europe à 27, la Constitution vise également à rassembler les différentes décisions adoptées tout au long de la construction européenne (traité de Rome, traité de Maastricht, traité d’Amsterdam, traité de Nice). Il est prévu que la Constitution entre en vigueur le 1er novembre 2006, à condition que tous les États membres l’aient ratifiée. Mais le 29 mai et 1er juin 2005, la France, puis les Pays-Bas, la rejetteront.
Voir aussi : Histoire de Rome - Constitution - Histoire du Traité de Maastricht - Histoire du Traité de Rome - Histoire du Traité de Nice - Histoire de la Construction européenne








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