Histoire de l'Assemblée Constituante

Dates croissantes    Titres seulement    (5 réponses)

1791
 		17 juillet

Fusillade du Champ-de-Mars
Suite à la l’évasion ratée de la famille royale, les démocrates et les républicains veulent la déchéance du souverain. Mais l’Assemblée constituante en décide autrement et le roi, qui avait été relevé de ses fonctions, retrouve ses droits mi-juillet. Les démocrates et les républicains se rassemblent alors au Champ-de-Mars, afin de faire signer une nouvelle pétition pour priver le roi de ses pouvoirs. Aussitôt, l’Assemblée réagit et, sous le commandement de La Fayette, la Garde nationale ouvre le feu. Environ cinquante personnes, de tout sexes et de tout âges sont tuées.
Voir aussi : Louis XVI - Histoire de l'Assemblée Constituante - Garde Nationale - La Fayette - Fusillade du Champ-de-Mars - Histoire de la Révolution
1791
 		4 avril

L'Eglise Sainte-Geneviève devient le Panthéon
L'Assemblée constituante décide de transformer l'église parisienne Sainte-Geneviève en temple civique destiné à accueillir les cendres des grands hommes de la patrie. Mirabeau sera la première personnalité inhumée au Panthéon. Voltaire et Rousseau suivront.
Voir aussi : Histoire de Paris - Histoire du Panthéon - Histoire de l'Assemblée Constituante - Histoire de Sainte-Geneviève - Histoire de l'Architecture
1791
 		7 janvier

Première loi sur les brevets


L'Assemblée constituante vote une loi qui accorde un droit de propriété aux inventeurs et leur permet d'obtenir un brevet leur garantissant le monopole de fabrication de leur invention pendant quinze ans.
Voir aussi : Histoire de l'Assemblée Constituante - Brevet - Histoire de l'Economie
1789
 		9 juillet

Proclamation de l'Assemblée Constituante
L'Assemblée nationale née des états généraux convoqués à Versailles le 5 mai par Louis XVI, se déclare constituante. Les députés veulent modifier l'organisation politique et sociale du royaume et entament la rédaction de la Constitution. L'Assemblée constituante siégera jusqu'au 30 septembre 1791 pour laisser la place à l'Assemblée législative.
Voir aussi : Proclamation - Histoire de l'Assemblée Constituante - Histoire de la Révolution
1789
 		17 juin

La première Assemblée Nationale
Le Tiers état décide par 490 voix contre 90 de constituer une Assemblée nationale. Elle menace de suspendre la collecte des impôts au cas où on l'empêcherait de mener à bien sa mission de représentation et dénie au roi le droit de veto sur ses décisions. Le 19 juin, le clergé rejoindra cette Assemblée. Le 9 juillet, l'Assemblée sera déclarée "constituante".
Voir aussi : Histoire de l'Assemblée Constituante - Histoire de l'Assemblée Nationale - Histoire de la Révolution








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