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Jour par Jour, Décret

Dates décroissantes    Titres seulement    (3 réponses)

1789
9 décembre

Décret de la division de la France en départements


Le 9 décembre 1789 marque l'histoire administrative de la France. Dans une volonté d'alléger la densité des structures territoriales, l'Assemblée nationale entérine le décret divisant l'espace national en départements. Ces entités sont dirigées par un procureur syndic élu et gérées par un conseil général élu. Le choix des chefs-lieux se fait sur des critères d'accessibilité, une journée à cheval pour le chef-lieu du département, une demi-journée pour le chef-lieu du district.
Voir aussi : Décret - Départements - Histoire de la Politique

1790
22 mai

Décret de déclaration de paix au monde


Le décret de Déclaration de paix au monde se constitue lors de la transition de régime en France. Publié le 22 mai 1790, il est émis par l'Assemblée constituante qui refuse d'user de la force contre un peuple libre. Ce décret est promulgué alors que l'Espagne et l'Angleterre entrent en conflit pour la possession nord-américaine de la baie de Nootka, sur la côte pacifique. Alliée de l'Espagne, la France conteste l'usage de la guerre, modifiant ainsi sa stratégie de politique extérieure.
Voir aussi : France - Décret - Assemblée nationale constituante - Histoire de la Politique

1857
21 juillet

Création du corps des tirailleurs sénégalais


Napoléon III signe le décret de Plombières-les-Bains qui donne naissance au corps des tirailleurs sénégalais. Ce texte fait suite à la carence de recrues venues de métropole, constatée par le gouverneur général de l'Afrique occidentale française, Louis Faidherbe. Ce corps est constitué à la fois d'esclaves rachetés, de prisonniers de guerre, de volontaires et d'aristocrates locaux, qu'il s'agisse de Sénégalais ou d'autres Africains. De 1 200 personnes en 1882, ils passeront à 8 500 en 1900 et à 17 350 en 1914.
Voir aussi : France - Sénégal - Décret - Histoire des Guerres









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