Suite à une séparation ou à un divorce, vous avez dû vous confronter au partage de la garde des enfants. Comment cela s'est-il passé ? Où en êtes-vous ?

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Rapt parental légalisé en espoir d'annulation le 3 novembre 2009

Cédric F. , Montauban le 27 octobre 2009

Quel mode de garde avez-vous choisi ?

Droit de visite et d'hébergement (1we/2 et demi vacances) classique par méconnaissance, résidence alternée par la suite, mais qui n'a pu se faire... On ne laisse pas comme ça un père s'occuper de son enfant, puis demande transfert de résidence pour cause d'éloignement volontaire géographique suivi d'une expatriation volontaire de la mère avec mise en impécuniosité volontaire. En attente de l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse le 3 novembre 2009...

Comment cela s'est-il passé ?

Au départ, notre fils était petit et je ne connaissait pas la résidence
alternée, nous avons donc divorcé à l'amiable, en lui laissant la
résidence principale et la pension qu'elle souhaitait, c'était en 2002...

Au fur et à mesure, une fois le divorce prononcé, elle a grappillé sur
mes droits de visites et d'hébergement, j'ai été faible et laissé
faire, pour éviter que ça parte au conflit, erreur de ma part...

Début 2006 je lui parle de résidence alternée et je fait face à sa
colère, je décide de laisser du temps, espérant une possibilité de
dialogue plus tard... Encore erreur, elle profite de quelques jours
d'absence pour saisir le jaf et m'accuser de maltraitance, lorsque je
reviens quelques jours plus tard, j'apprends que je n'ai plus de droit
si ce n'est de voir mon grand 2h un samedi sur deux sous surveillance
comme un criminel...

10 mois passent avant le retour des dvh "sur accord" en contrepartie je
suis contraint de retirer ma demande de résidence alternée, au passage
aucune des accusations de maltraitance n'a bien sur été prouvée, mais
pas non plus sanctionnées...

Mai 2008, nouvelle audience, sur ma demande en résidence alternée, déposée avec beaucoup de retard par la faute de mon avocat, mais cela
m'est imputé. De nouvelles accusations voient le jour, datant de près
d'un an avant audience sans qu'elle ai saisi un juge, mais ça
n'étonnera pas le juge qui me déboutera...

Décembre 2008, elle déménage en secret à près d'une heure de route, sans changer notre fils d'école, puisque c'est comme bien avant, la
grand mère qui s'en occupe... D'ailleurs elle ne me communiquera
l'adresse qu'à l'audience, prétextant l'oubli... Je demande sur ce fait
le transfert de résidence, débouté, malgré les garanties que
j'apportais et l'absence d'accusation en audience, mais apportée par la
suite en violation du respect du contradictoire par l'avocat adverse
qui à envoyé une lettre dans l'intervalle du délibéré... En ne la
transmettant pour que j'en prenne connaissance qu'après le délibéré...

En fait elle préparait en secret un nouveau déménagement depuis le
début... Vers la Suisse. Alors que l'audience en appel lui était connu
depuis mars pour septembre, elle saisissait fin juillet, en pleine
vacances judiciaire le conseiller de la mise en état pour
cour-circuiter la cour d'appel, résultat, fin août, elle est autorisée
à emmener notre fils en Suisse (sur la base du contrat de travail de
son compagnon ! ) alors qu'elle quitte tout ici, déracine complètement
notre fils et n'a plus de ressources. Elle a même tenter de le
soustraire avant la fin de mon dvh avec le concours des forces de
l'ordre (plainte déposée au procureur...)

Maintenant il me reste à attendre avec espoir, sinon ce sera la
cassation, puis si nécessaire, la cour européenne des droits de
l'homme. Aujourd'hui, la justice aillant supprimer provisoirement tous
mes droits, je ne sais quand je le reverrai, et si elle déménage, je ne
sait comment je pourrais le retrouver... La justice savait, la cour
d'appel de Toulouse le sait... J'attends prêt à partir le chercher là bas s'il le faut.

Avez-vous des conseils à donner aux autres lecteurs ?

Faites vous entourer dès le départ, allez à la rencontre d'association, n'ayez pas une confiance aveugle en votre avocat, c'est le destin de votre enfant qui se joue, l'avocat est là pour conseiller, mais la décision vous reviens, vous êtes le client et l'avocat un prestataire de service, il ne faut pas l'oublier... Ne pas abandonner, jamais, utiliser tous les recours nécessaires que ce soit devant la justice, l'école et autres intervenants dans la vie de votre enfant...

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Vos réactions

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Cédric F
Eh bien, la cour d'appel veut jouer, elle ne rend pas de décision définitive, maintien provisoirement mon fils en Suisse, résultats scolaires catastrophiques, remarques des profs: pas intégré, pas attentif, devoirs pas révisés...
Et pour faire durer le plaisir diligente une enquête sociale inutile en désignant le même dézingué qu'il y a trois ans contre qui j'ai déposé plainte... Mais il parait que la justice fait bien son boulot... On verra ce qu'en dira la cour de cassation...

juste une chose apprise récemment... Madame et mon fils n'auraient peut être pas de titre de séjour... Et les frais scolaires se portent à plus de 18000 euros annuel, madame n'a pas de ressources puisqu'elle a quitté son emploi volontairement... Un détail !
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Richard Lierre
Vos conseils sont excellents: contacter les (rares) associations pour les pères... Les mères n'ont besoin de rien, les Jaf leur sont favorables à 90%... , rester dans la Loi, ne jamais mentir (les mères le peuvent sans aucune conséquence, elles), et "driver" votre avocat pour qu'il fasse correctement son travail. Ne pas hésiter à lui faire rendre compte, car il est à votre service (vous le payez pour ça, pas de timidité ! ). Je vous souhaite une décision juste et équilibrée de votre Cour d'Appel. Courage ! Car tout est fait pour décourager les Pères responsables... Mais on finit par y arriver, croyez en mon expérience. Une seule condition: ne jamais prendre les enfants en otage de vos conflits, même si la mère n'a pas ces scrupules, car vous serez sur de perdre...
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