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Douanes : que ramener ?
"Avez-vous quelque chose à déclarer ?" pourrait-être la réplique préférée des douaniers, mais savez-vous seulement ce qui doit être déclaré au moment de votre retour en France ?
Vous revenez d'un pays qui n'est pas membre de l'Union européenne
Si vous êtes un voyageur de plus de 15 ans utilisant un mode transport aérien où maritime vous ne pouvez ramener plus de 430 euros de marchandise. Si vous utiliser un autre mode de transport : 300 euros. Pour les voyageurs de moins de 15 ans, la franchise est de 150 euros. Qu'elles vous aient été offertes ou que vous les ayez achetées. Au-delà, il faudra les déclarer à la douane et payer les taxes correspondantes (TVA...)
Pour les marchandises qui vous appartiennent et que vous amenez avec vous (appareils photos, téléphones, ordinateurs portables, mais aussi bijoux...) vous devez être en mesure de prouver à la douane qu'ils ont été achetés en Union européenne ou que vous avez déjà réglé les taxes qui les concernent.
Pour cela vous devez : soit être muni des factures ou des quittances douanières, soit faire établir une carte de libre circulation dans un bureau de douanes. Valable 10 ans, elle permet d'éviter le transport systématique de justificatifs.
D'autres produits bénéficient de franchise quantitative :
| Les quantités que l'on peut ramener | |||
| Produits par personne | Quantité limitée à | ||
| Cigarettes | 200 unités | ||
| Cigarillos | 100 unités | ||
| Cigares | 50 unités | ||
| Tabacs à fumer | 250 gr | ||
| Café | 500 gr | ||
| Essences de café | 200 gr | ||
| Thé | 100 gr | ||
| Essence de thé | 40 gr | ||
| Vins non mousseux | 2 litres | ||
| Boissons > 22° d'alcool | 1 litre | ||
| Boissons < 22° d'alcool | 2 litres | ||
| Parfums | 50 gr | ||
| Eaux de toilettes | 25 cl | ||
| Source : Ministère du budget et de la fonction publique | |||
A noter : Les personnes de moins de 17 ans ne peuvent ramener ni tabacs, ni alcool.
Si vous revenez d'un pays membre de l'Union européenne
Vous n'avez pas à déclarer vos achats destinés à un usage personnel, et vous payez les taxes du pays où vous les acheter.
Pour le tabac : si vous ramenez entre 6 et 10 cartouches vous devez produire un document simplifié d'accompagnement.
Il est interdit de ramener plus de 10 cartouches.
Certains pays qui viennent de rejoindre l'Union (la Bulgarie, l'Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, la Roumanie) obéissent à des dispositions transitoires pour l'alcool et le tabac.
| Ce que vous pouvez ramener | |||
| Marchandises | Quantité | ||
| Boissons spiritueuses | 10 litres | ||
| Produits intermédiaires (vermouths, portos, madères...) | 20 litres | ||
| Vins | 90 litres | ||
| Bières | 110 litres | ||
| Cigarettes | 200 unités | ||
| Source : Ministère du budget et de la fontion publique | |||
Pour plus de détails et d'informations, il est essentiel de consulter le site Internet officiel des douanes : http://www.douane.gouv.fr/
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