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 PRATIQUE 
Janvier 2006

Faut-il un permis pour barrer un bateau ?

Bateau à moteurSi vous avez envie de louer une péniche, de piloter un jet-ski ou de barrer un voilier, sachez que la conduite d'un bateau nécessite parfois la détention d'un permis spécial, selon le type de votre navire. Pensez à le passer avant l'été.
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Etre titulaire d'une carte, d'un certificat ou d'un permis de mer ou de rivière est indispensable pour barrer un bateau équipé d'un moteur, et ceci pour des raisons de sécurité. Toutes les catégories à moteur sont concernées : les barques, les yachts, les scooters des mers, ainsi que les pénichettes qui naviguent sur les fleuves. Seuls les voiliers font exception.

Selon les caractéristiques de votre bateau, vérifiez si vous devez obtenir un permis, avant de vous éloigner des côtes. Dans la plupart des cas, il s'agit d'épreuves théoriques et pratiques réservées aux plaisanciers et que l'on peut passer à partir de l'âge de 16 ans.

Pour naviguer en mer sur un voilier
Sur un voilier sans moteur : aucun permis n'est obligatoire.

Sur un voilier équipé d'un moteur : aucun permis n'est obligatoire.

BarquesPour naviguer en mer sur un bateau à moteur
Sur un bateau à moteur d'une puissance inférieure à 6 cv (4,5 kw) : aucun permis n'est obligatoire.

Sur un bateau à moteur d'une puissance comprise entre 6 cv (4,5 kw) et 50 cv (37 kw)
: il faut être titulaire de la carte mer, naviguer uniquement de jour et à moins de cinq milles d'un abri, soit 9,2 km.

YachtSur un bateau à moteur sans limite de puissance
: il faut être titulaire du permis côtier et naviguer à moins de cinq milles d'un abri, soit 9,2 km. Le permis côtier permet de prendre la mer de jour comme de nuit.

Sur un bateau à moteur sans limitation de puissance et de zone de navigation : il faut être titulaire du permis hauturier, celui-ci permet de naviguer le jour et la nuit.

Pour naviguer en mer sur un scooter, une moto, un engin de plage ou une planche à moteur
Sur un véhicule nautique à moteur d'une puissance autorisée supérieure à 3 kw : il faut détenir une carte mer, un permis côtier ou un Scooter des merspermis hauturier, selon la puissance du moteur et respecter la zone de navigation. Pour les engins sur lesquels le pilote se tient en position assise, la zone de navigation est inférieure à deux milles nautiques, soit 3,7 km, à compter de la plage. Pour les engins sur lesquels le pilote se tient en équilibre, cette limite est de 1 mille, soit 1,8 km.

Sur un véhicule nautique à moteur de location d'une puissance autorisée supérieure à 3 kw : dans le cas d'une location, il existe une procédure d'initiation et de découverte, sous la responsabilité d'un moniteur diplômé, pour les non-titulaires d'un permis.

Sur un véhicule nautique à moteur d'une puissance autorisée inférieure à 3 kw : aucun permis n'est obligatoire.

Bateau à moteurPour naviguer en rivière sur un bateau à moteur
Sur un bateau à moteur d'une puissance inférieure à 6 cv (4,5 kw) et de moins de cinq mètres de long : aucun permis n'est obligatoire.

Sur un bateau à moteur de plaisance d'une puissance supérieure à 6 cv (4,5 kw) et de plus de quinze mètres de long : le certificat de catégorie C, pour les "coches" de plaisance est obligatoire.

Sur un bateau à moteur de sport d'une puissance supérieure à 6 cv (4,5 kw) et de moins de quinze mètres de long : le certificat de catégorie S, pour les bateaux de sport est obligatoire.

Sur un bateau de location à moteur d'une longueur comprise entre 5 et 15 mètres : certains professionnels peuvent délivrer pour la durée de la location une carte de plaisance au terme d'un temps d'apprentissage à la conduite.

Pour naviguer en rivière sur une péniche
PénicheSur une péniche de plaisance d'une puissance supérieure à 6 cv (4,5 kw) et de plus de quinze mètres de long : le certificat de catégorie PP, pour les péniches de plaisance est obligatoire. On peut obtenir ce titre à partir de l'âge de 18 ans.

Un certificat pour utiliser la radio de bord
La présence d'une radio émettrice et réceptrice est obligatoire à bord des bateaux de croisières, à moteur ou à voile. En effet, celle-ci peut servir à lancer un appel en cas de danger.
Pour l'utiliser, il faut être titulaire du Certificat Restreint de Radiotéléphoniste
, un examen d'Etat qui a valeur internationale. Ainsi, parmi l'équipage d'un bateau, au moins l'un des plaisanciers doit être en possession de ce certificat. Il est délivré par l'Agence Nationale de Fréquences.
Sur le web : Agence Nationale des Fréquences

En savoir plus sur le site du Ministère de la mer

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