Couvre-feu : de retour le 15 décembre ? Nouvelles dates, nouveaux horaires

Couvre-feu : de retour le 15 décembre ? Nouvelles dates, nouveaux horaires COUVRE FEU. Si la situation sanitaire évolue comme prévu, le confinement sera levé le 15 décembre et laissera place au retour du couvre-feu. Il sera effectif au moins jusqu'au 20 janvier, de 21 heures à 7 heures.

[Mis à jour le 25 novembre à 13h05] Le confinement va donc durer au-delà du 1er décembre. Jusqu'au 15 décembre, les Français seront toujours assignés à résidence et s'il devrait être levé à cette date - l'évolution de la situation sanitaire devra le confirmer -, la vie normale ne sera pas pour autant de mise. Et pour cause, il va falloir passer par un nouveau couvre-feu, que la France a déjà connu pendant quelques semaines, avant le reconfinement de novembre.

Comme l'a indiqué Emmanuel Macron lors d'un discours télévisé ce mardi soir, à partir du 15 décembre, il faudra être chez soi entre 21 heures et 7 heures du matin (contre 6 heures auparavant), selon les nouveaux horaires de ce couvre-feu, qui sera en place au moins jusqu'au 20 janvier 2021, avec toujours la possibilité d'une prolongation si les chiffres espérés ne sont pas obtenus.

A cette date, il semble vraisemblable que la mesure ne sera pas supprimée totalement. Le couvre-feu pourrait alors être réduit à des horaires moins contraignants. Une subtilité a néanmoins été énoncée par le chef de l'Etat : les Français pourront circuler librement dans les nuits du 24 décembre, soir de Noël, et du 31 décembre, soir du réveillon. Lors de ces deux nuits-là seulement, l'attestation de déplacement ne sera pas nécessaire. Aucun rassemblement ne devrait en revanche être toléré pour les deux réveillons sur la voie publique, il s'agit principalement de laisser la possibilité à chacun de rejoindre ses proches pour célébrer Noël et la nouvelle année.

Plus d'infos sur le couvre-feu

A quelle heure commence et se termine le couvre-feu ?

En octobre dernier le couvre feu débutait à 21 heures, dans 8 métropoles plus l'Ile de France dès le 16 octobre, puis dans 54 départements à partir du 23 octobre. Ce couvre-feu devait être respecté jusqu'à 6 heures du matin chaque jour. Des dérogations étaient bien entendu possibles pour les personnes travaillant en soirée ou encore les motifs familiaux impérieux, à l'image de ce qui est en place dans le cadre du confinement. Pour le prochain couvre-feu, qui entrera en vigueur le 15 décembre, c'est entre 21 heures et 7 heures du matin qu'il ne faudra pas sortir de chez soi. Deux exceptions ont été évoquées par Emmanuel Macron : la soirée de Noël, le 24 décembre, et celle du nouvel an, le 31 décembre. Le couvre-feu ne sera pas en vigueur ces nuits-là.

Combien de temps va durer le couvre-feu ?

Juridiquement, le couvre-feu ne peut être déclaré que pour un mois "sur la base d'indicateurs sanitaires très dégradés". Au-delà, il faut l'aval de l'Assemblée nationale et du Sénat pour prolonger sa durée, comme lors du couvre-feu instauré en octobre. Comme l'a indiqué Emmanuel Macron le mardi 24 novembre, le deuxième couvre-feu, qui fera suite au confinement, entrera en vigueur le 15 décembre et durera au moins un mois, jusqu'au 20 janvier 2021.

Quelles sont les règles du couvre-feu ?

Pour l'heure, nous devons attendre les annonce du ministère de l'Intérieur sur un retour du couvre-feu. Toutefois, voici les règles mises en place en octobre qui pourraient être reprises :

  • Ce qui était interdit entre 21h et 6h. Les interdictions en horaires de couvre-feu concernaient principalement les sorties encore autorisées pendant le confinement et hors urgences. On pense aux sorties pour des courses de première nécessité dans les supermarchés encore ouverts en soirée (?), aux sorties pour prendre l'air...
  • Ce qui était autorisé entre 21h et 6h. Les autorisations de sorties accordées dans l'attestation de déplacement dérogatoires étaient limitées. Seules les urgences (se rendre dans un établissement de soin, rendre visite à un proche dépendant) avaient été maintenues.

Quelles exceptions et quelles dérogations pour aller travailler ?

On imagine que les motifs urgents en vigueur durant le couvre-feu d'octobre seront eux aussi repris. Voici les exceptions au couvre-feu qui étaient alors valables :

  • Travail. "Evidemment, pour toutes celles qui rentrent du travail après 21 heures, ou qui travaillent de nuit et qui travaillent plus tard, il y aura une autorisation", avait annoncé le chef de l'Etat le 14 octobre lors de la mise en place du premier couvre-feu. Les travailleurs nocturnes faisaient partie de ceux bénéficiant d'exceptions aux règles du couvre-feu.
  • Urgence sanitaire. Il était aussi autorisé de se déplacer pour se rendre à l'hôpital ou à la pharmacie de garde ou pour d'autres motifs médicaux.
  • Transports. Si le premier couvre-feu n'interdisait pas les déplacements interrégions, les règles plus strictes devraient être mises en place avec l'interdiction de voyager. Comme lors du reste de la journée.
  • Proche en situation de dépendance. Comme pour le confinement, les proches aidants devraient pouvoir rendre visite à un proche en situation de dépendance.
  • Animal de compagnie. C'est l'une des questions. Sera-t-il possible de sortir "à proximité du domicile" pour sortir son animal de compagnie comme lors du premier couvre-feu d'octobre ?

Quelles sanctions et quelle amende pour non respect du couvre-feu ?

Les règles sont les mêmes que pour le confinement : une amende de 135 euros pourra être infligée en cas de non-respect des mesures de couvre-feu.  "Et si jamais il devait y avoir réitération, c'est-à-dire si, au bout de trois fois, les policiers ou les gendarmes arrivent à confondre une personne qui fraude ou ne respecte pas ces règles d'interdiction, une peine de 6 mois d'emprisonnement est possible ainsi que 3750 euros d'amende", avait ajouté le ministre de l'Intérieur lors du premier couvre-feu.

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