Entreprise et protocole anti-Covid : télétravail, masque... Ce qui a changé le 14 mars
[Mise à jour du mardi 15 mars 2022 à 12h25] Il est temps de redécouvrir le visage de ses collègues. Après un an et demi passé avec un masque au bureau, les Français peuvent se rendre en entreprise sans se soucier de l'avoir sur eux. Le 14 mars, les entreprises ont rejoint la liste des lieux clos où il n'est plus nécessaire de porter le masque, tels que les écoles, les commerces et les services publics. La fin de l'obligation du port du masque n'est pas le seul assouplissement : le précédent protocole sanitaire entier est levé, le pass sanitaire n'étant plus nécessaire pour se rendre au travail et le télétravail n'étant plus qu'une recommandation que chacun a le choix de suivre ou non. A noter cependant que les salariés qui le souhaitent peuvent continuer à porter le masque.
La ministre du Travail, Elisabeth Borne, a promis lors de son passage sur LCI la 8 mars le retour des règles normales au bureaux. Pour opérer la transition, le ministère du Travail doit publier un "guide des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 hors situation épidémique" censé remplacer le protocole sanitaire déployé depuis le printemps 2020. Les gestes à barrière comme le lavage des mains, l'aération des locaux ou le nettoyage sont encore fortement recommandés, de même que les règles en cas de contamination au Covid-19 restent inchangées, le mieux étant de s'isoler même en cas de simple cas-contact, pour éviter d'exposer ses collègues à des risques.
Où et quand le masque est-il obligatoire ?
Depuis le 14 mars 2022, le port du masque n'est plus obligatoire en entreprise, ce qui n'empêche pas les salariés qui le souhaitent de continuer à le porter. Cet allègement des restrictions sanitaires représente un grand changement dans la vie en entreprise qui était conditionnée aux mesures sanitaires depuis un an et demi. Le protocole national, actualisé le 29 octobre 2020, indiquait en effet que "dans les zones en état d'urgence sanitaire, à la suite de l'actualisation des connaissances scientifiques sur la transmission du virus par aérosols et compte tenu des recommandations du HCSP en date du 28 août 2020, le port du masque grand public, est systématique au sein des entreprises dans les lieux collectifs clos". Le ministère du Travail, à l'origine de ce protocole, avait précisé que les masques "grand public, de préférence réutilisables, [couvrent] à la fois le nez, la bouche et le menton". De nombreux espaces étaient ainsi concernés par le port du masque obligatoire, comme les bureaux partagés, les open spaces, les salles de réunion... etc.
Le télétravail est-il soumis à de nouvelles normes ?
Le télétravail reste recommandé pour les entreprises, mais il n'est plus obligatoire, et ce depuis le 2 février 2022. Libre désormais à l'employeur de fixer les modalités de recours au télétravail, en gardant à l'esprit qu'il est chargé de veiller au maintien des liens au sein du collectif de travail pour répondre aux exigences de la prévention des risques liés à l'isolement des salariés. C'est un cadre de référence qui vaut pour tous les employeurs : il a été déterminé par l'accord national interprofessionnel du 26 novembre 2020.
Le télétravail peut être une bonne solution pour les salariés vulnérables ou vivant avec une personne vulnérable dans le cas où l'employeur ne peut pas respecter les mesures de protection renforcée qui restent valable au-delà du 14 mars. En effet, s'il ne parvient pas à s'assurer que le salarié peut respecter les gestes barrières renforcés en permanence ni à lui aménager des horaires le cas échéant, le télétravail reste le plus simple.
Quelles sont les obligations en ce qui concerne le nettoyage des locaux ?
Le protocole sanitaire, s'il a pris fin en entreprise le 14 mars, contient des dispositions relatives au nettoyage des locaux qui restent fortement conseillées tant que la pandémie n'est pas derrière nous. Les plus importantes sont l'aération régulière des lieux clos : pas nécessairement 10 minutes toutes les heures comme imposé jusqu'alors, mais au moins une fois par jour si possible, mais aussi le nettoyage fréquent des surfaces et des objets régulièrement touchés à l'aide d'un produit actif sur le virus SARS-CoV-2 afin de garantir la désinfection.