Comment lire une carte grise ?

Comment lire une carte grise ? Vous vous êtes sans doute déjà demandé à quoi correspondaient toutes les informations cryptées qu'on retrouve sur les cartes grises. Rien n'est fait au hasard et voici comment lire une carte grise.

Informations sur la carte grise : de A à C

Les différentes informations qui figurent sur votre carte grise sont toutes précédées d'un code allant de A à Y.

  • le A désigne le numéro d'immatriculation.
  • le B indique la date de première mise en circulation du véhicule ou date de première immatriculation (c'est indiqué sur le document, de même que la date du certificat lors de l'achat du véhicule).
  • vous l'aviez également vu, le C.1 correspond aux noms et prénoms du titulaire de la carte grise, le C.4 précise si le titulaire de la carte grise est propriétaire du véhicule et le C.4.1 est réservé aux éventuels co-titulaires.
  • en C.3 figure l'adresse du titulaire au moment de l'immatriculation du véhicule.

Informations figurant sur la carte grise de D à Y

Sur la carte grise viennent ensuite les informations relatives au véhicule proprement dit :

  • D.1 indique la marque du véhicule, D.2 son type (variante ou version), D.2.1 son code national d'identification du type (CNIT), si le véhicule est importé depuis l'UE, D.3 la dénomination commerciale du modèle.
  • E donne le numéro unique d'identification du véhicule (pour l'identifier en cas d'accident).
  • F.1 correspond à la masse en charge maximale techniquement admissible (ex PTAC, pour poids total autorisé en charge), F.2 à la masse maximale admissible en kilos dans le pays où est immatriculé le véhicule et F.3 indique la même chose, mais aussi la masse de tout autre dispositif tracté par le véhicule (qui se retrouve parfois en G).
  • G renseigne sur "la masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1".
  • J renseigne sur la catégorie du véhicule, J.1 sur le genre national, J.2 sur la carrosserie selon les normes européennes, J.3 sur la carrosserie selon les normes nationales.
  • K concerne les numéros de réception par type, si le véhicule est importé.
  • P.1 indique la cylindrée du véhicule en centimètres cubes, P.2 la puissance nette maximale en kilowatts, P.3 le type de carburant utilisé, P.6 la puissance fiscale (qui participe au prix de la carte grise).
  • Q donne le rapport entre la puissance et la masse en kilowatt(s) par kilogramme pour les deux roues.
  • S.1 indique le nombre de places assises, S.2 le nombre de places debout.
  • U.1 sur le volume sonore en décibels, véhicule à l'arrêt, U.2 la vitesse de rotation du moteur.
  • V.7 correspond à la quantité de rejets de CO2 en grammes par kilomètre (participe au coût de la carte grise depuis juin 2004), V.9 la classe environnementale CE.
  • X.1 précise la date de visite de contrôle technique, celle-ci étant mise à jour par des vignettes collées au dos de la carte grise.
  • Y.1 indique le montant de la taxe régionale, en fonction du nombre de chevaux fiscaux et de leur prix par région, Y.2 le montant en euros de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports, Y.3 le montant de l'écotaxe, Y.4 le montant de la taxe pour gestion administrative du certificat d'immatriculation, Y.5 le montant de la redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation. Y.6 représente le montant total de ces cinq taxes et de la redevance (c'est-à-dire le prix de la carte grise).

Carte grise

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