Cacher des informations sur ses voisins peut coûter cher et beaucoup de propriétaires l'ignorent

Ce peut être tentant de ne rien dire, mais mieux vaut être transparent concernant le voisinage.

Un rêve qui a viré au cauchemar. Lorsqu'en juin 2011, Marie et Jean (prénoms d'emprunt*) vendent leur maison, ce couple semble être soulagé. Deux ans après s'être installés dans cette habitation située au sud d'Angers, les époux refont leurs cartons et quittent leur domicile. Non sans perdre de l'argent. La transaction est finalisée pour un prix inférieur de 48 000 euros par rapport à l'achat. Une perte d'argent conséquente que la justice est venue compenser quelques années plus tard. Et ce, grâce à des éléments gardés cachés par les anciens propriétaires.

Quelques mois après avoir récupéré les clés de leur maison, Marie et Jean ont fait face à un comportement très agressif de leur voisin : violences verbales, physiques, nuisances sonores ou encore divagations d'animaux… Leur quotidien est devenu un enfer et un médiateur, ainsi que les forces de l'ordre, ont été sollicités pour régler ce litige. En vain. Au point que le bien a été remis en vente en janvier 2009. Ce n'est finalement qu'à l'été 2011 qu'une transaction a abouti avec une importante moins-value. En cause : les troubles causés par le voisin.

Cependant, cette vente a permis de mettre au jour que l'ancienne propriétaire avait elle-même été victime de nuisances, ce dont elle n'avait jamais fait part au couple. Ce dernier a donc décidé de se retourner contre elle. Et a gagné au tribunal. Après avoir recueilli de nombreux témoignages, remontant même à de précédents propriétaires, la justice a jugé que la venderesse "n'a pas souhaité informer les acquéreurs de ces inconvénients notables dont elle connaissait l'existence" et l'a "tenue responsable des préjudices pour avoir tu aux acquéreurs la réalité de ces troubles." Une faute qui a entraîné une indemnisation de plus de 50 000 euros, selon un arrêt de la cour d'appel d'Angers en 2016.

Cette histoire n'est pas unique. D'autres cas similaires ont été traités par la justice, laquelle a donné raison aux propriétaires lésés à cause d'un voisinage bruyant dont ils n'avaient pas connaissance, notamment en Moselle, où 9000 euros ont été versés par un vendeur qui n'avait pas prévenu du bruit et des incivilités commises dans l'immeuble par une voisine.

Lorsque l'on cherche à se séparer d'un bien, il peut parfois être tentant de ne pas tout dévoiler au futur acquéreur. Masquer l'humidité, ne pas parler d'une malfaçon ou encore "oublier" d'évoquer les nuisances du voisinage… Les vices cachés ne manquent pas. Mais ne pensez pas pouvoir entourlouper l'acheteur : celui-ci a les moyens de se défendre. Et cela peut coûter très cher.