Bonus écologique : jusqu'à 7000 euros d'aide, les infos et annonces

Chargement de votre vidéo
"Bonus écologique : jusqu'à 7000 euros d'aide, les infos et annonces"

Bonus écologique : jusqu'à 7000 euros d'aide, les infos et annonces BONUS ECOLOGIQUE ET MALUS ECOLOGIQUE - Pour contrer la crise économique qui couve dans l'industrie automobile, Emmanuel Macron devrait annoncer ce mardi 26 mai une augmentation du montant du bonus écologique touché par les particuliers pour l'achat d'un véhicule "propre".

[Mis à jour le 26 mai 2020 à 17h57] Avec -88% de ventes en avril, encore sans doute -60% en mai, des usines à l'arrêt ou en reprise très lente, une inquiétude autour de la situation économique de Renault, l'automobile française attendait un signe fort de l'Etat ce mardi 26 mai lors de la visite d'Emmanuel Macron à l'usine Valeo d'Etaples. Comme attendu, le président de la République a dévoilé son plan de relance pour l'industrie automobile française, notamment autour du bonus écologique.

Aujourd'hui d'un montant de 6000 euros pour l'achat d'un véhicule électrique, le bonus écologique va passer à 7000 euros dans la limite d'un prix d'achat du véhicule de 45 000 euros. Surtout, les modèles hybrides rechargeables seront réintégrés au dispositif en permettant à leurs acheteurs de bénéficier d'une aide de 2000 euros à l'achat d'un véhicule neuf. Cette mesure était très attendue par les constructeurs ou les sous-traitants d'autant que PSA ou Renault doivent justement présenter des modèles neufs hybrides rechargeables comme la Clio e-Tech ou le récent 3008 hybride rechargeable, en compagnie de modèles électriques bien installés comme la Renault Zoé ou nouveaux arrivants comme le DS3 Crossback e-Tense ou les Peugeot e-208 et e-2008. Ces nouvelles mesures doivent entrer en vigueur au 1er juin prochain.

Pour rappel, le gouvernement avait déjà décidé fin mars d'allonger la période de distribution du bonus écologique 2019. Celui-ci devait s'appliquer jusqu'au 15 juin 2020. Ainsi, tout particulier ayant commandé en 2019 un véhicule neuf émettant moins de 20 grammes de CO2 au kilomètre pourra bénéficier jusqu'au 15 juin 2020 d'un bonus écologique de l'ordre de 27% du prix de vente, plafonné à 6 000 euros. Retrouvez ci-dessous tout ce qu'il faut savoir sur le bonus et le malus écologique ainsi que leurs barèmes respectifs.

Bonus écologique 2020 : le nouveau barème

Le barème du bonus écologique va bien évoluer suite à la crise du coronavirus et afin d'aider une industrie automobile française en souffrance. Jusque-là, les acheteurs de véhicules électriques bénéficaient d'une remise maximale de 6 000 euros, pour les ménages achetant "un véhicule de moins de 45 000 euros". Ce montant va donc passer à 7000 euros après l'annonce d'Emmanuel Macron le 26 mai 2020. Pour les véhicules hybrides rechargeables, le bonus écologique va de nouveau être possible pour les acheteurs avec une aide pouvant atteindre 2000 euros. Enfin, pour les entreprises, le montant pour l'achat d'un véhicule électrique neuf va passer à 5000 euros. A noter qu'il est toujours être possible de cumuler la prime à la conversion pour les foyers les plus modestes et le bonus écologique. Pour savoir si vous pouvez bénéficier de cette double aide, consultez notre dossier spécial consacré à la prime à la conversion.

Malus écologique 2020 : le nouveau barème

Deux grilles de malus écologique différentes devaient être mises en vigueur en 2020. La première a été instaurée du 1er janvier 2020 au 29 février 2020 et était basée sur les chiffres d'émission de CO2 relevés via le cycle d'homologation NEDC. Cette grille voit le seuil de déclenchement du malus abaissé à 110 g/km de CO2, contre 117 auparavant. Le malus écologique minimum passe quant à lui de 35 à 50 euros. Il est donc en forte hausse. Voici quelques exemples concrets :

  • A 110 g/km de CO2, il faudra ajouter 50 euros de malus écologique au prix de la voiture
  • Ce malus grimpera une fois de plus crescendo : comptez 260 euros pour 120 g/km,
  • 818 euros pour 130 g/km,
  • 1 901 euros pour 140 g/km
  • 3 784 euros pour 150 g/km,
  • 8 671 euros pour 165 g/km.
  • Le montant maximal, 20 000 euros, est attribué pour les véhicules émettant 184 g/km de CO2 (ou plus).

A partir du 1er mars 2020, une nouvelle grille du malus écologique basée sur les émissions de CO2 calculées par le cycle d'homologation WLTP devait entrer en vigueur. Celle-ci a finalement été décalée suite à la crise du coronavirus. Pour rappel, le WLTP est censé calculer des chiffres de consommation et des émissions de polluants plus proches de la réalité que le NEDC. Le malus écologique sera donc déclenché à partir de 138 g/km de CO2. Et si cela peut paraître avantageux à l'heure actuelle, cela ne sera pas forcément le cas, car les chiffres d'émissions des véhicules devraient eux aussi augmenter... Voici d'autres exemples concrets pour mieux comprendre cette seconde grille du malus écologique 2020 :

  • A 138 g/km de CO2, il faudra ajouter 50 euros de malus écologique au prix de la voiture.
  • Le malus grimpera encore une fois crescendo : comptez 210 euros pour 145 g/km,
  • 983 euros pour 160 g/km,
  • 2 205 euros pour 170 g/km,
  • 4 279 euros pour 180 g/km,
  • 7 462 euros pour 190 g/km.
  • Le montant maximal du malus a été rehaussé à 20 000 euros et sera attribué aux véhicules émettant 200 g/km de CO2 (ou plus).

Bonus écologique et malus écologique : qu'est ce que c'est ? 

Le bonus écologique est une somme d'argent allouée aux acquéreurs de véhicules neufs qui émettent peu de CO2. Le montant du bonus est déduit du prix d'achat du véhicule si le concessionnaire accepte d'avancer le montant du bonus. Dans le cas contraire, l'acquéreur du véhicule doit demander le versement du bonus en adressant un formulaire de demande de versement du bonus à l'Agence des services et de paiement (ASP). À l'inverse, le malus écologique vient majorer le prix d'achat des véhicules très polluants. Le malus est payé au moment de l'immatriculation du véhicule.

Véhicules concernés par le bonus écologique et malus

Le système du bonus-malus s'applique aux véhicules particuliers neufs achetés en France ou à l'étranger. Le malus écologique concerne les véhicules dont la première immatriculation en France a été effectuée après le 1er août 2008. Avec les nouvelles règles 2019, de nombreux véhicules sont concernés par ce malus écologique. Ce sera encore plus le cas en 2020. Le bonus écologique ne concerne plus que les voitures électriques ou à hydrogènes. Les voitures hybrides, qu'elles soient hybrides ou hybrides rechargeables, ne sont plus concernés par ce dispositif.

Bonus écologique et malus écologique : aussi en occasion ?

Sur le marché de l'occasion, le bonus écologique est remplacé par la prime à la conversion. Le malus écologique existe quant à lui sous la forme d'une taxe CO2, qui s'applique en 2019 sur les véhicules mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Selon nos confrères de Caradisiac, "en réalité, pour une occasion d'avant 2009, plus aucune taxe n'est due". Le malus écologique en occasion est calculé avec les chevaux fiscaux du véhicule acheté. Pour un véhicule faisant moins de 10 chevaux fiscaux, aucune taxe n'est due. Entre 10 et 11 chevaux fiscaux, la somme de 100 euros est due, puis 300 euros pour un modèle dont la puissance varie entre 12 et 14 chevaux. A 15 chevaux (ou plus), la taxe est de 1 000 euros. A noter que le malus écologique en occasion est réduit de 10% chaque année après la date de mise en circulation du véhicule. Enfin, les véhicules les plus polluants peuvent être redevables d'une taxe annuelle de 160 euros. Il s'agit des véhicules suivants :

  • véhicules immatriculés en 2009 et dont les émissions de CO2 sont supérieures à 250 g/km
  • véhicules immatriculés en 2010 et 2011 et dont les émissions de CO2 sont supérieures à 245 g/km
  • véhicules immatriculés depuis 2012 et dont les émissions de CO2 sont supérieures à 190 g/km